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La commercialisation des produits chimiques dans un certain nombre de pays ou régions du monde requiert leur référencement sur des listes, appelées inventaires. Certains pays ou régions gèrent plusieurs inventaires.

De par l’histoire et la présence mondiale du Groupe, ses produits sont déjà référencés dans la plupart de ces inventaires. Toutefois, chaque fois qu’un nouveau produit est lancé ou qu’un produit existant est commercialisé dans un nouveau pays, une procédure d’enregistrement est nécessaire.

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Les onze pays à inventaires

  • l’Europe (REACH),
  • les États-Unis (TSCA),
  • le Canada (DSL, DNSL),
  • l’Australie (AICS),
  • le Japon (ENCS, ISHL),
  • la Corée (KECI),
  • les Philippines (PICCS),
  • la Chine (IECSC),
  • la Nouvelle-Zélande (NZIOC),
  • Taïwan,
  • la Turquie.

D’autres inventaires sont en cours d’élaboration (par exemple en Russie).

Les formalités d’enregistrement d’un produit non encore référencé varient en fonction des pays ou régions. Dans certains cas, il est nécessaire de fournir un dossier très complet comprenant les caractéristiques physico-chimiques, toxicologiques et écotoxicologiques avec, parfois, une évaluation des risques. La procédure peut durer de quelques semaines à plusieurs années. Des possibilités d’exemption peuvent exister selon la nature des produits.

Les enregistrements des dossiers, entre les mains des experts

Chez Arkema, la constitution des dossiers est confiée aux experts réglementaires, toxicologues et écotoxicologues qui travaillent en liaison avec les filiales pays et/ou avec un réseau de consultants locaux. Pour optimiser les délais de dépôt des dossiers, ils tirent parti de la base de données centrale du Groupe qui contient toutes les caractéristiques des produits.

Certains pays ont également fait le choix de revoir leur réglementation pour demander l'enregistrement des substance déjà inscrites à l'inventaire sur le même principe que Reach en Europe (Corée du Sud, Turquie, Taiwan).
Arkema est fortement engagé dans ces démarches et se prépare pour les échéances à venir.

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