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Cette démarche a permis, entre autres, depuis 2015, de répondre aux trois nouvelles réglementations proches de REACH qui ont émergé en Corée du Sud, Taïwan et Turquie.

Les onze pays à inventaires

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  • l’Europe (REACH),

  • les États-Unis (TSCA),
  • le Canada (DSL, DNSL),
  • l’Australie (AICS),
  • le Japon (ENCS, ISHL),
  • la Corée (KECI),
  • les Philippines (PICCS),
  • la Chine (IECSC),
  • la Nouvelle-Zélande (NZIOC),
  • Taïwan,
  • la Turquie.

D’autres inventaires sont en cours d’élaboration (par exemple en Russie).

La constitution des dossiers est confiée aux experts réglementaires, toxicologues et écotoxicologues qui travaillent en liaison avec les filiales pays et/ou avec un réseau de consultants locaux. Pour optimiser les délais de dépôt des dossiers, ils tirent parti de la base de données centrale du Groupe qui contient toutes les caractéristiques des produits.

Sur un plan plus spécifique, Arkema ne fabrique pas de substances POP (Polluants Organiques Persistants). Le Groupe respecte les réglementations relatives aux Organismes Génétiquement Modifiés (OGM) en vigueur dans les différents pays et régions. Une part largement majoritaire des matières premières d’origine végétale mises en œuvre par le Groupe sont garanties sans OGM, permettant par ailleurs d’apporter les éléments de traçabilité aux clients qui le souhaitent.

 
 
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