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Les produits du groupe Arkema référencés dans le monde entier

Certains pays disposent d’inventaires référençant les produits autorisés à être commercialisés. Les produits du Groupe sont enregistrés dans bon nombre d’entre eux. Ses experts réalisent des nouvelles notifications en s’appuyant sur ses filiales et un réseau de consultants.

La commercialisation des produits chimiques dans un certain nombre de pays ou régions du monde requiert leur référencement sur des listes, appelées inventaires. Certains pays ou régions gèrent plusieurs inventaires.

De par l’histoire et la présence mondiale du Groupe, ses produits sont déjà référencés dans la plupart de ces inventaires. Toutefois, chaque fois qu’un nouveau produit est lancé ou qu’un produit existant est commercialisé dans un nouveau pays, une procédure d’enregistrement est nécessaire.

Mappemonde bleue montrant tous les continents

Les onze pays à inventaires

  • l’Europe (EINECS, ELINCS, NLP),
  • les États-Unis (TSCA),
  • le Canada (DSL, DNSL),
  • l’Australie (AICS),
  • le Japon (ENCS, ISHL),
  • la Corée (KECI),
  • les Philippines (PICCS),
  • la Chine (IECSC),
  • la Nouvelle-Zélande (NZIOC),
  • Taïwan,
  • la Turquie.

D’autres inventaires sont en cours d’élaboration.

 

Les formalités d’enregistrement d’un produit non encore référencé varient en fonction des pays ou régions. Dans certains cas, il est nécessaire de fournir un dossier très complet comprenant les caractéristiques physico-chimiques, toxicologiques et écotoxicologiques avec, parfois, une évaluation des risques. La procédure peut durer de quelques semaines à plusieurs années. Des possibilités d’exemption peuvent exister selon la nature des produits.

Les enregistrements des dossiers, entre les mains des experts…

Chez Arkema, la constitution des dossiers est confiée aux experts réglementaires, toxicologues et écotoxicologues qui travaillent en liaison avec les filiales pays et/ou avec un réseau de consultants locaux. Pour optimiser les délais de dépôt des dossiers, ils tirent parti de la base de données centrale du Groupe qui contient toutes les caractéristiques des produits.

… impliqués dans des programmes internationaux

Au-delà de ses obligations réglementaires, le groupe Arkema contribue à plusieurs programmes internationaux d’évaluation des produits chimiques : 

  • High Production Volume Chemicals (HPV) sous l’égide de l’ICCA (International Council of Chemical Associations) et en coopération avec l'OCDE (Organisation de Coopération et de Développement Economicque)
  • Global Product Strategy (GPS).
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Les équipes du groupe Arkema sont à votre disposition pour toute demande de renseignement.

 

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